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Forums web : Partage
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| Notre sélection des meilleurs messages des forums financiers et boursiers pour votre recherche : |
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Partage
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c'est bien appartenaient à mes parents avant leur mariage, ma soeur les avaient eu en partage. mon beau frère habite dans la maison et compte la garder et je n'y vois aucun inconvéniant. je lui demande un partage il garde la maison et moi je prends 2 magasins et .il n'est pas d'accord il veut plus, il dit qu'ayant la jouissance il tient les reines; qu'a t'il droit sur un partage la moitié ou plus? nouveau sur le forum et pas très fort en ordinateur veuillez m'escuser si j'ai fait des érreurs. attention, vous n'avez pas le |
| [forum.actufinance] |
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Partage des meubles
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| Ces derniers reclament le partage des quelques meubles ;peux ton refuser ? de plus, ma belle a loge a titre gratuit pendant plus d'un un de ses petits fils alors qu'elle aurait eu besoin de louer afin de vivre plus convenablement. peux t'on argumenter ce point. peux t'on argumenter ce point afin de contrer leur desir de partage du petit mobilier , les petits enfants de votre belle-mère viennent en représentation de leur part. ils ne peuvent être déshérités qu'en cas d'indignité i.e. s'ils se sont rendu coupable d'un c |
| [forum.actufinance] |
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[sarl 50/50 majo] partage de dividende
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| ? - le taux d'is est-il bien de 15% - y'a t'il d'autres choses à payer si on se partage la somme restante en dividendes (mise à part imposition personelle) - du style csg ? - combien nous resterait-il au final (avant imposition) ? - que signifie "les dividendes.? - le taux d'is est-il bien de 15% - y'a t'il d'autres choses à payer si on se partage la somme restante en dividendes (mise à part imposition personelle) - du style csg ? - combien nous resterait-il au final (avant imposition) ? - que signifie "les dividendes distr |
| [forum.actufinance] |
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Donation partage
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| bonjour, mes parents ont fait une donation partage d'un terrain à ses enfants il y a 10 ans maintenant. mon frère doit me verser une soulte pour racheter ma part, ce qu'il n'a toujours pas fait à ce jour malgré mes demandes persistantes. mes questions sont les. 3) puis-je lui racheter sa part au prix fixé au moment de la donation-partage faite par mes parents ? merci petite précision, mes parents sont décédés. si vous pouviez me répondre, merci. réponse délicate, mais il faut se plonger dans les textes(code civil) et vo |
| [forum.actufinance] |
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Partage dun bien immobilier entre mère et enfant
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| le partage intervient donc sur les 100 000 restants pour lesquels nous sommes en présence d'une propriété démembrée. dans ce cas, il convient d'évaluer la part revenant à l'usufruitière et cette valorisation se fait en fonction de l'âge de votre mère. dans ce. 68 000 des 100 000; les enfants se partageraient la différence càd 32 000. pour aller plus loin, vous pouvez choisir une répartion en fonction du barême de l'article 699 du code général des impôts. a défaut d'accord entre les parties, c'est ce barême qui s |
| [forum.actufinance] |
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Conversion dune donation en avance dhoirie en donation partage
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| ainsi cela deviendrait une donation partage ? malheureusement pas de cette façon. la seule solution serait d'introsuire la donation de ce terrain dans une nouvelle donation (partage cette fois) de manière à respecter l'équilibre entre les héritiers. http://ww. de quelle nouvelle donation partage parlez vous. je dis simplement que la seule manière de rétabli l'équilibre entre les héritiers réservataires serait de faire une donation d'autre biens aux héritiers non bénéficiaires de la première donation; mais en rappelant |
| [forum.actufinance] |
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Vente dune maison après divorce et partage
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| divorcée depuis 2 ans avec un jugement pronnoncé dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel sur demande acceptee,et après obtention d'une prestation compensatoire après partage hologué par notaire et confirmé par jugement, j'ai donc gardé la maison; je vie. mon notaire et mon avocat soutiennent cette thèse mais le notaire des acheteurs "semble" ne pas vouloir reconnaître la validité du jugement et le partage forfaitaire et transactionnel!qui peut m'éclairer sur ce point par connaissance ou expérience personnelle? me |
| [forum.aufeminin] |
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Succession - procédure de partage
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| issu d'une famille de plusieurs enfants dont des demi-frères, eux-mêmes décédés avec enfants, nous avons hérité de notre père des terres, mais aucun partage à notre niveau n'a encore été fait. que dois-je faire pour entamer une procédure de partage ? les frais.à notre niveau n'a encore été fait. que dois-je faire pour entamer une procédure de partage ? les frais seront-ils élevés ? si certains ne sont pas d'accord pour effectuer le partage, puis-je quand même entamer la procédure. |
| [forum.actufinance] |
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Donation partage
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| ma mère veut faire une donation partage entre ses trois enfants des biens ci-dessous décrits : un appartement pour sa fille, moi : 1/3 de la masse à partager une propriété pour ses deux fils : 2/3 de la masse à partager. mes deux frêres x et y se voient partag. je suis surpris de voir une donation partage d'usufruit, mais, somme toute, pourquoi pas. ce que vous nous décrivez est, juridiquement valable, quand bien même la part de votre frère se gonflerez. cependant, les travaux viendront gonfler la masse successorale à se |
| [forum.actufinance] |
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Partage succcession testament
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| Je vous écris car je ne comprend pas le décompte du projet de partage et surtout pourquoi mme y a autant ???? est-ce quelle a droit à 70% - pourquoi répète-t-il les mêmes sommes à chacun ? pourquoi les enfants ont si peu ? nont-ils pas droit à 1/3 ? pour notre com.élèveront sur la succession et avant partage, le montant qu'elle leur doit(167 682,93 à se partager). si la succession est égale à zéro, son enfant n'aura rien mais, s'il accepte ladite succession, il devra rembourser votre fils. autant dire, |
| [forum.actufinance] |
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| | Notre sélection des meilleures actualités financières et boursières pour votre recherche : | |  | | | tf1 attaque le site de partage de vidéos youtube | | le site de partage de vidéos youtube, filiale du moteur de recherche google, vient de recevoir la plainte annoncée de la chaîne de télévision française tf1 pour contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme. l'affaire sera jugée à paris..partage de vidéos youtube, filiale du moteur de recherche google, vient de recevoir la plainte annoncée de la chaîne de télévision française tf1 pour contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme. l'affaire sera jugée à paris | | [Les Echos] |
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| | | total. le pétrolier français a signé un contrat de partage de... | | le pétrolier français a signé un contrat de partage de production avec la compagnie nationale malaisienne, petronas, pour deux blocs d'exploration offshore. le groupe détiendra 70 % de chacun de ces....tage de production avec la compagnie nationale malaisienne, petronas, pour deux blocs d'exploration offshore. le groupe détiendra 70 % de chacun de ces... | | [Les Echos - CAC40 ] |
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| | | ressources arctiques: partage en cercle très fermé (kommersant) | | les cinq puissances arctiques ont déclaré à l'issue de ce "nouveau yalta" que le partage de l'arctique n'impliquait pas la création d'un nouveau régime juridique, les normes du droit international étant suffisantes, rapporte vendredi le quotidien kommersant..e de l'arctique n'impliquait pas la création d'un nouveau régime juridique, les normes du droit international étant suffisantes, rapporte vendredi le quotidien kommersant. | | [Intelink] |
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| | | l'ars du partage | | l'ars electronica, doyen des festivals d'arts électroniques, souligne les limites du copyright et ébauche les contours d'une nouvelle économie culturelle basée sur le partage.>.age.> | | [Liberation - Economie] |
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| | | | | youtube. le site de partage de vidéos a signé un accord avec la... | | le site de partage de vidéos a signé un accord avec la chaîne américaine cbs pour diffuser sur internet des séries télévisées financées par la....partage de vidéos a signé un accord avec la chaîne américaine cbs pour diffuser sur internet des séries télévisées financées par la.. | | [Les Echos] |
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| | | le csa surveillera les contenus publicitaires des sites internet de partage | | - le conseil supérieur de l'audiovisuel (csa) devra veiller sur le contenu publicitaire des sites internet de partage et d'échange, type dailymotion ou youtube, au nom de la protection de l'enfance, selon une mesure de la réforme de l'audiovisuel qui doit encore être adoptée au sénat en janvier.& 34;le... -.artage et d'échange, type dailymotion ou youtube, au nom de la protection de l'enfance, selon une mesure de la réforme de l'audiovisuel qui doit encore être adoptée au sénat en janvier.& 34;le... | | [Les Echos] |
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L'actu du jour08-01-2009
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| | A la une de l'actualité finance, bourse et placements : | | | Loi de Finances 2009 : Les mesures importantes ! | | Le barème d'impôt sur le revenu et les différents seuils et limites indexés chaque année sont réévalués de 2,9 %.
La majoration de quotient familial pour personnes seules sans enfant à charge est réservée aux personnes ayant élevé seules leurs enfants pendant au moins 5 ans (1/2 part supplémantaire).
Le bénéfice des régimes de revenus fonciers « Robien » et « Borloo » est réservé aux logements qui satisfont à certaines normes environnementales.
Le régime « loi Malraux » est transformé en réduction d'impôt sur le revenu.
Les investissements locatifs dans des ré | | | (DK Formation) | |
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