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Forums web : Enregistrement
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| Notre sélection des meilleurs messages des forums financiers et boursiers pour votre recherche : |
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Fonds de commerce
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cette cession est-elle soumise à la tva où aux droits d'enregistrement? il vaut mieux, à l'aide de l'acte de cession, voir votre comptable qui déterminera tout cela. henri merci pour la réponse, en fait de n'ai pas de comptable, je fais tout moi meme depuis des. cette cession est-elle soumise à la tva où aux droits d'enregistrement? il vaut mieux, à l'aide de l'acte de cession, voir votre comptable qui déterminera tout cela. henri cession d'immobilisation et plus value. mais je vous recommande de ne pas procéder à la |
| [forum.actufinance] |
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S.o.s impliquée dans un soit disant accident qui en fait na pas eu lieu !
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| le n° d'enregistrement de l'accident, n° de mon contrat d'assurance, le nom et l'adresse de mon agent d'assurance en me disant qu'ils estiment que la responsabilité de ce sinistre m'incombe et que leur réclamation chiffrée va suivre !!! que faire puisqu'il n'y a p. le n° d'enregistrement de l'accident, n° de mon contrat d'assurance, le nom et l'adresse de mon agent d'assurance en me disant qu'ils estiment que la responsabilité de ce sinistre m'incombe et que leur réclamation chiffrée va suivre !!! c'est normal qu'ils demandent ça, |
| [forum.actufinance] |
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Vente dun appartement à létranger
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| les droits d'enregistrements ne font pas parti de la convention fiscale france- iran. seules les ventes d'immeubles situés en france sont en principe imposable. l'acte notarié sera situé ou ? si l'acte est constaté en france alors taxation de 5% article 715 code .-miquelon, à mayotte, en nouvelle-calédonie, en polynésie française, dans les îles wallis et futuna et les terres australes et antarctiques françaises dans lesquels le droit d'enregistrement n'est pas établi, sont assujettis à un droit de 5 %. ce |
| [forum.actufinance] |
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Boite de formation. quelle structure choisir ?
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| : "clavier digital" (encore que c'est un pléonasme) et "enregistrement numérique". faut, parfois, faire avec ; d'ailleurs internet fout complètement en l'air notre belle langue française, par la rapidité d'action et de réaction qui ne laisse pas le temps à la r. : "clavier digital" (encore que c'est un pléonasme) et "enregistrement numérique". faut, parfois, faire avec ; d'ailleurs internet fout complètement en l'air notre belle langue française, par la rapidité d'action et de réaction qui ne laisse pas le temps à la |
| [forum.actufinance] |
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Frais detablissement
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| : droits d'enregistrement, honoraires frais de formalités ... frais de premier etablissement: dont les frais de prospection, les frais de pub ... frais d'augmentation de capital et d'operations diverses idem que pour les frais de constitution, les frais d'intr.: droits d'enregistrement, honoraires frais de formalités ... frais de premier etablissement: dont les frais de prospection, les frais de pub ... frais d'augmentation de capital et d'operations diverses idem que pour les frais de constitution, les frais d'intro |
| [forum.actufinance] |
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La communication des scorings
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| absolument d'accord un fichier au sens cnil du terme , mais dans le cas du score il n'y a pas de fichier (ou plus exactement d'enregistrement) vous concernant en propre: pas besoin de votre nom, je vais rentrer (exemple tout a fait arbitraire) male 35 ans marié 2 enfan. || || absolument d'accord un fichier au sens cnil du terme , || mais dans le cas du score il n'y a pas de fichier (ou plus exactement || d'enregistrement) vous concernant en propre: en complément, je confirme que meme en interne, on n'a pas connaissance de la fa |
| [forum.actufinance] |
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Forum les sujets > les messages
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| Es domaines de l'ophtalmologie et de l'hypertension mais aussi près des cros qui participent aux études cliniques d'enregistrement du naproxcinod. " le naproxcinod, produit phare de nicox, est en phase 3 de développement clinique pour le traitement des si. les deux études d'enregistrement (phase 3) restantes pour le naproxcinod (études 302 et 303) sont actuellement en cours. nicox prévoit de rapporter les résultats mi-2008 et projette de soumettre un dossier de nda pour le naproxcinod aux etats-unis au premier tr |
| [boursier] |
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Virements via logitel net (société générale)
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| ) salut, peut être un avant goût de ce que sera l'avenir (l'enregistrement initial doit être saisi (ou validé) par un employé de la banque...?) * depuis quand ça dure ? pas très important ! exact * si ça va durer encore longtemps ? ca c'est important ! ;o) ca, .) || salut, || peut être un avant goût de ce que sera l'avenir (l'enregistrement || initial doit être saisi (ou validé) par un employé de la banque...?) il faut reconnaitre que cette technique, certes contraignante, limite le risque d'un virement par un tiers de pa |
| [forum.actufinance] |
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Payement tva : dans quel colonne ventiler ??
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| parlez-vous des comptes et donc de l'enregistrement en comptabilité du bordereau ? parlez-vous d'une colonne dans une comptabilité bnc tenue sur tableur ou tableau ? cordialement, - hmg - hmg_71@yahoo.fr > parlez-vous des comptes et donc de l'enregistrement en com.istrement en comptabilité du bordereau ? parlez-vous d'une colonne dans une comptabilité bnc tenue sur tableur ou tableau ? cordialement, - hmg - hmg_71@yahoo.fr > parlez-vous des comptes et donc de l'enregistrement en comptabilité du bordereau ? et bi |
| [forum.actufinance] |
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Lefc serie 9 ex 2
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| bonjour a tous jai besoin de votre aide, jen suis a la série 9 exo 2 et je voudrai savoir savoir commen on sai, si c'est un enregistrement chez le client ou si c'est chez le fournisseur?? aidez moi svp salut, c'est dans ton entreprise qui faut faire l'enregistrement..si c'est chez le fournisseur?? aidez moi svp salut, c'est dans ton entreprise qui faut faire l'enregistrement. si c "sa fact" c ton fournisseur si c "notre fact" c ton client à plus merci bcp cécilia pour ton aide car ou je suis je nai pa mes livre |
| [forum.actufinance] |
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 | | Notre sélection des meilleures actualités financières et boursières pour votre recherche : |  |  |  | | 8 raisons d'acheter dans le neuf | | 1) des frais de notaire moins élevés on ignore souvent que l'achat d'un logement neuf n'est pas soumis aux droits d'enregistrement comme un logement ancien, mais à la tva au taux de 19,60 % . et comme le prix annoncé par le promoteur inclut habituellement cette taxe, elle est pres.me un logement ancien, mais à la tva au taux de 19,60 % . et comme le prix annoncé par le promoteur inclut habituellement cette taxe, elle est presque indolore ! lors de la signature définitive, le notaire vous demandera tout de même de régler pour le compte du fisc la taxe de publicité foncière fix | | [LeSiteImmo] |
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|  | | transport d'électricité dans l'ue : la société commune à sept gestionnaires est née | | la société qui allouera les capacités de transport d'énergie aux frontières de cinq pays européens est née ce mercredi, avec l'enregistrement de ses statuts, ont annoncé ses actionnaires, sept gestionnaires de réseaux de transport d'électricité européens.la société, baptisée casc-cwe (capacity....trement de ses statuts, ont annoncé ses actionnaires, sept gestionnaires de réseaux de transport d'électricité européens.la société, baptisée casc-cwe (capacity.. | | [Les Echos] |
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|  | | voyagez bling bling | | identifier votre valise à plus de 200 mètres du tapis roulant, attirer irrésistiblement le regard du beau douanier et éblouir la fille au comptoir d'enregistrement (poids du bagage non communiqué...) sont vos rêves les plus fous... alors il vous la faut ! la crystal trunk de samsonite black label,....gistrement (poids du bagage non communiqué...) sont vos rêves les plus fous... alors il vous la faut ! la crystal trunk de samsonite black label,... | | [Les echos -Entreprises] |
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|  | | disques : le beau chant de juan | | le ténor péruvien consacre, justement, son nouvel enregistrement à ces trois compositeurs. on est conquis par une....istrement à ces trois compositeurs. on est conquis par une... | | [Les echos -Entreprises] |
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|  | |  | | réglement reach : des industriels français pourraient se trouver hors-la-loi | | ce règlement reach doit instaurer, d'ici à 2018, l'enregistrement de quelque 30.000 substances fabriquées ou importées dans l'union européenne pour des quantités dépassant une tonne par an, avec pour objectif d'entraîner à terme l'élimination des plus dangereuses d'entre elles. mais la procédure peut se révéler.registrement de quelque 30.000 substances fabriquées ou importées dans l'union européenne pour des quantités dépassant une tonne par an, avec pour objectif d'entraîner à terme l'élimination des plus dangereuses d'entre elles. mais la procédure peut se révéler longue et compliquée pour les industrie | | [Les Echos] |
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|  | | chine. pékinva exempter les transactions immobilières de frais de... | | pékinva exempter les transactions immobilières de frais de timbres (droits d'enregistrement) et de taxation sur les plus-values à partir du 1er novembre pour relancer un marché de l'immobilier battant de l'aile, a indiqué hier l'agence....registrement) et de taxation sur les plus-values à partir du 1er novembre pour relancer un marché de l'immobilier battant de l'aile, a indiqué hier l'agence... | | [Les Echos] |
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|  | |  | | cinq priorités concrètes | | · soumettre les agences de notation « à un enregistrement, à une surveillance ainsi qu'à des règles de gouvernance » (lire page 25) ;· arrêter le principe d'une convergence des normes....trement, à une surveillance ainsi qu'à des règles de gouvernance » (lire page 25) ;· arrêter le principe d'une convergence des normes.. | | [Les Echos] |
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L'actu du jour22-11-2008
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 | | A la une de l'actualité finance, bourse et placements : |  | | MeilleursAgents.com : repli des prix de 1.8% à Paris |  | Le prix moyen du m² dans l’immobilier ancien à Paris se situait le mois dernier à 6 505 euros, soit une baisse de 1.8% par rapport à septembre (6 624 euros). Selon le premier baromètre publié par MeilleursAgents.com, il s’agit de la première baisse des prix enregistrée dans la capitale depuis le revirement du marché immobilier hexagonal. Géographiquement, cinq arrondissements continuent de voir leurs prix progresser, notamment dans le 4e (+1.9%) et le 7e (+1.1%). À l’inverse, les plus fortes baisses sont relevées dans le 19e (-3.6%), le 17e (-3.4%) et le 13e (-3.3%). Lancé il y a |  | | (Empruntis) |  |
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