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Forums web : Enregistrement
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| Notre sélection des meilleurs messages des forums financiers et boursiers pour votre recherche : |
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Evaluation prix maison/redressement fiscal
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Leur vénale réelle du bien alors elle considère aucune faute n'est reprochée aux parties et le fisc peut substituer la valeur vénale réelle pour percevoir un complément de droit d'enregistrement et éventuellement des pénalités si l'écart est trop important.. ou est ce au bon vouloir de l'inspecteur des impôts de décider entre donation déguisé ou perception seulement de droit d'enregistrement ? merci encore pour ces éléments de précisions. |
| [forum.actufinance] |
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Tva à régulariser
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| si on veut être précis lors de l'enregistrement d'un achat de prestation de services, la tva s'enregistre dans le compte 4458 (sauf option sur les débits). en est-il de même pour une note de restaurant ? il s'agit d'une prestation de services ? merci anna .. si on veut être précis lors de l'enregistrement d'un achat de prestation de services, la tva s'enregistre dans le compte 4458 (sauf option sur les débits). en est-il de même pour une note de restaurant ? il s'agit d'une prestation de services ? merci anna bonjo |
| [forum.actufinance] |
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Re: socialisation des pertes, capitalisation des bnfices.: page 2
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| la compétence du directeur-gérant est vérifiée avant lenregistrement au registre du commerce et des sociétés ou des métiers et le conditionne. on lui demande des capacités techniques ou cinq ans effectifs dactivité dans le domaine couvert par la spqr ainsi qu.= rifi=e9e=20 avant l=92enregistrement au registre du commerce et des soci=e9t=e9s ou d= es=20 m=e9tiers et le conditionne. on lui demande des capacit=e9s techniques ou= =20 cinq ans effectifs d=92activit=e9 dans le domaine couvert par la spqr ain= |
| [forum.actufinance] |
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Comment créer sa société aux iles vierges britanniques
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| la législation de type britannique permet la création et lenregistrement simple et rapide de sociétés commerciales. le statut le plus utilisé par les investisseurs étrangers est celui de linternational business company - i.b.c mise en garde... vous avez envie de gagn. de votre création la première année: celui indiqué dans cet article, soit autour de 2.500 à 2.590 euros environ, tous frais y compris denregistrement, de comptabilité minimum, de juriste, etc). robert gagnon specialist offshore consultant off.: 1-800 |
| [forum.actufinance] |
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Reach : alliance objective de lideologie ecologiste et du protectionnisme de la grande industrie
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| ils dépendront d'importateurs pour constituer le dossier d'enregistrement ou devront louer les services d'un "représentant unique" pour enregistrer les produits. ce système promet de désavantager les firmes localisées hors de l'ue. si une firme canadienne deman. si une firme étrangère loue les services d'un "représentant unique", les importateurs seront soulagés de cette charge, mais les coûts d'enregistrement seront probablement plus élevés, rendant les produits plus chers et moins compétitifs. voilà comment, par des |
| [forum.actufinance] |
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Banques attention
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| dommage que coluche ne soit plus de ce monde sinon je lui aurait envoyé un enregistrement pour qu'il écrive un sketch. il serait grand temps qu'un ménage soit fait dans les pratiques des banques qui font tout et n'importe quoi. on se plaint que la justice est en. dommage que coluche ne soit plus de ce monde sinon je lui aurait envoyé un enregistrement pour qu'il écrive un sketch. il serait grand temps qu'un ménage soit fait dans les pratiques des banques qui font tout et n'importe quoi. on se plaint que la justice est e |
| [forum.actufinance] |
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Un conomiste libral peut-il tre aussi un vrai dmocrate ?: page 5
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| É. pour l'etat, la société existe même avant l'enregistrement auprès de l'administration. pour la loi, c'est la date de signature des statuts qui confère son existence a la dite société. l'enregistrement des statuts, c'est a dire du contrat, permet seulement que ce.ffe du tribunal de commerce. mais la société existe pour les associés des le moment de la signature. le législateur traite d'une maniere particuliere les actes de la société avant son immatriculation. c'est ainsi que les actes de la société avant |
| [forum.actufinance] |
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Cession de parts sociales
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| .droit bye bonjour, et il faut aussi qu'elle soit enregistrée à la recette des impôts, service de l' "enregistrement" - dom "info" icone_isis@yahoo.fr a écrit dans le message news: btbtei$p1h$ 1@s1.read.news.oleane.net ... c'est bien joli tout ca, mais la cessi.: et il faut aussi qu'elle soit enregistrée à la recette des impôts, service de l' "enregistrement" - si l'acte est notarié, l'enregistrement est fait par le notaire... sous sa responsabilité. ne confondez pas entre la validité de l'acte (accord entre les parti |
| [forum.actufinance] |
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Question sur les démarches pour fusion et radiation sarl
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| . le projet de fusion devant être déposé en deux exemplaires au greffe doit il être enregistré aux impôts car le greffe nous retourne les deux exemplaires (nous avons envoyé à l'enregistrement le pv de l'age autorisant la fusion et la radiation de la sarl) ? lors d. de fusion devant être déposé en deux exemplaires au greffe doit il être enregistré aux impôts car le greffe nous retourne les deux exemplaires (nous avons envoyé à l'enregistrement le pv de l'age autorisant la fusion et la radiation de la sarl) |
| [forum.actufinance] |
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Les normes comptables ias-ifrs remettent en cause le coût des (...)
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| Ntrats de location, etc. ; reconstitution de la base des immobilisations et des amortissements ; réaménagement des instruments d'analyse de gestion ; révision des systèmes d'information ; traitement des indices de dépréciation lors des arrêtés de co.s sont elles-mêmes concernées par plusieurs sujets délicats qu'introduisent les normes ias-ifrs. il s'agit principalement de la juste valeur des crédits émis, l'épargne réglementée et la valorisation des instruments financiers. pour se mettre à jour |
| [forum.actufinance] |
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| | Notre sélection des meilleures actualités financières et boursières pour votre recherche : | | | | | | | american airlines va réduire ses capacités aux etats-unis | | american airlines annonce son intention de supprimer des emplois, de mettre à la retraite certains de ses avions les plus anciens et de faire payer l'enregistrement des bagages à la plupart de ses passagers afin de contrer l'impact de l'envolée des prix du kérosène et du ralentissement économique aux etats-un.nregistrement des bagages à la plupart de ses passagers afin de contrer l'impact de l'envolée des prix du kérosène et du ralentissement économique aux etats-unis.> | | [Yahoo - Economie] |
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| | | reach : premières applications pratiques | | la période de pré-enregistrement des substances chimiques s'ouvre le 1er juin 2008 et s'achèvera le 1er décembre 2008..registrement des substances chimiques s'ouvre le 1er juin 2008 et s'achèvera le 1er décembre 2008. | | [Les echos -Entreprises] |
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| | | l’acte notarié ou l'acte authentique | | a l'inverse, un acte sous seing privé doit faire l'objet d'un enregistrement. l’acte authentique a force probante, qui confère un caractère incontestable aux faits énoncés et constatés par le notaire : il est en droit français le plus fort degré de preuve.. l’acte authentique a force probante, qui confère un caractère incontestable aux faits énoncés et constatés par le notaire : il est en droit français le plus fort degré de preuve | | [DK Formation] |
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| | | contrats de bail : avant de signer, lisez ! | | elle prévoit également l'obligation d'enregistrement du bail. le conseil de lire attentivement les clauses du bail est donc plus que jamais d'actualité..ment du bail. le conseil de lire attentivement les clauses du bail est donc plus que jamais d'actualité. | | [Le Soir - Immobilier] |
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| | | wizzgo, le magnétoscope en ligne de la tnt | | wizzgo est un service d'enregistrement en ligne des émissions de la tnt fonctionnant sur le principe du bon vieux magnétoscope.>.enregistrement en ligne des émissions de la tnt fonctionnant sur le principe du bon vieux magnétoscope.> | | [Liberation - Economie] |
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| | | bugmenot.com, la base de donnees indispensable au veilleur technophile | | et qui dit identification sur un site internet dit enregistrement, formulaire, confirmation par mail, lien d'activation et donc newsletter, publicité et autres services à destination des utilisateurs. tout ceci finissait par vous prendre autant de temps qu'au temps du web 1.0 et de ses installations multiples. h.ent, formulaire, confirmation par mail, lien d'activation et donc newsletter, publicité et autres services à destination des utilisateurs. tout ceci finissait par vous prendre autant de temps qu'au temps du web 1.0 et de ses installations multiples. heureusement sont arrivés de nouveaux services répo | | [VerbalKint] |
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L'actu du jour22-11-2008
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| | A la une de l'actualité finance, bourse et placements : | | | MeilleursAgents.com : repli des prix de 1.8% à Paris | | Le prix moyen du m² dans l’immobilier ancien à Paris se situait le mois dernier à 6 505 euros, soit une baisse de 1.8% par rapport à septembre (6 624 euros).
Selon le premier baromètre publié par MeilleursAgents.com, il s’agit de la première baisse des prix enregistrée dans la capitale depuis le revirement du marché immobilier hexagonal.
Géographiquement, cinq arrondissements continuent de voir leurs prix progresser, notamment dans le 4e (+1.9%) et le 7e (+1.1%).
À l’inverse, les plus fortes baisses sont relevées dans le 19e (-3.6%), le 17e (-3.4%) et le 13e (-3.3%).
Lancé il y a | | | (Empruntis) | |
| | | Consultez toutes les actualités financières du jour >> | |
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