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| Notre sélection des meilleurs messages des forums financiers et boursiers pour votre recherche : |
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Probleme lors de la souscription dune assurance p
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j'ai donc dit ok a l'agent en juillet 2004 j'ai envoyer un cheque representant la somme pour un an au prorata ( de juillet a decembre ) en retour j'ai recu une facture recapitulant ce que je vous ai ecrit au dessus plus les conditions particulieres qui recapitulent. droit a rien car il ne fallait pas que je tombe malade dans les 3 mois qui suive la souscription du contrat , cette clause ne figure nulle pas sur mes papiers en ma possession, un ami me dit que s'est surement ecrit sur les conditions generales |
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Frais de compte inactif
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| Peut etre ai-je recu les nouvelles conditions generales mais je n'en ai pas souvenir!la banque est elle dans son bon droit ou puis je contester ces frais? doit elle prouver que j'ai été informé des nouvelles conditions generales (envoi en recommandé par exemple.peut etre ai-je || recu les nouvelles conditions generales mais je n'en ai pas || souvenir!la banque est elle dans son bon droit ou puis je contester || ces frais? doit elle prouver que j'ai été informé des nouvelles || conditions generales (envoi en recommandé pa |
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Desolidarisation compte joint
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| question à 15 euros , vous avez les conditions generales de l'epoque d'ouvertures des comptes 80 et dernierement ? :d parce que ce sont elles que l'on va surement vous opposer ! elle a été faites en lar (à la base c'est une demande de cloture de compte qui a defaut.. question à 15 euros , vous avez les conditions generales de l'epoque d'ouvertures des comptes 80 et dernierement ? :d parce que ce sont elles que l'on va surement vous opposer ! il s'est desolidarise il y a 3 ans, ce ne sont pas les conditions a cette date, il |
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Modulation des echeances pret immo au credit lyonnais
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| bonjour, ma conseillere credit lyonnais m'assure que les echeances d'un pret immobilier au cl sont modulables a la hausse ou a la baisse sans frais, et que c'est mentionne dans les conditions generales. cela m'etonne un peu, car je ne trouve aucune mention a ce. || bonjour, || || ma conseillere credit lyonnais m'assure que les echeances d'un pret || immobilier au cl sont modulables a la hausse ou a la baisse sans || frais, et que c'est mentionne dans les conditions generales. || || cela m'etonne un peu, car je ne trouve |
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Est ce que le terme condition generale et contrat dassurance est identique
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| salut et merci d'avance a tous en fait j'ai signer les conditions particulieres d'un contrat sante de prevoyance aujourd'hui je suis en litige car l'assurance me dit que ma maladie ne rentre pas dans le champ d'application des conditions generale le probleme c'est. en litige car l'assurance me dit que ma maladie ne rentre pas dans le champ d'application des conditions generale le probleme c'est que le jour de la signature des conditions particulieres on ne m'a n'y donner le contrat n'y les conditions generales |
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Comment prouver ma bonne foie
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| salut et merci d'avance a tous en fait j'ai signer les conditions particulieres d'un contrat sante de prevoyance aujourd'hui je suis en litige car l'assurance me dit que ma maladie ne rentre pas dans le champ d'application des conditions generale le probleme c'est. en litige car l'assurance me dit que ma maladie ne rentre pas dans le champ d'application des conditions generale le probleme c'est que le jour de la signature des conditions particulieres on ne m'a n'y donner le contrat n'y les conditions generales |
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Mesures dilatoires pour ne pas indemniser ou retarder une indemnisation
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| sans doute les circonstances, responsabilites respectives, etc) un des temoins ou responsables ne peut etre interroge, car dans le coma, donc le rapport de police ne peut etre termine et transmis au procureur nulle part dans les conditions generales.ans doute les circonstances, responsabilites respectives, etc) un des temoins ou responsables ne peut etre interroge, car dans le coma, donc le rapport de police ne peut etre termine et transmis au procureur nulle part dans les conditions generales o |
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Interets credit conso calcules au jour le jour ou mensuel ?
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| ) j'ai bien relu les conditions generales de credit et nulle part est mentionne un mode de calcul mensuel des interets. il n'est pas non plus evoque de mode de calcul quotidien. de plus l'article 8 de ces conditions precise : "l'emprunteur peut effectuer le remboursement. elle fait mine de ne pas comprendre les conditions generales quelle met cinq minutes a trouver en me repetant plusieurs fois que c'est comme ca et pas autrement (ce qui a le don de m'agacer en general) et que les seuls credit calcules au jour le jour sont les |
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Art l131-80 du code monetaire et financier
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| Ulaires d'un compte joint est ib et ficp le titulaire ib n'a pas le contrat signé en 1996 (c'est le co-titulaire qui a tous les papiers) donc pas de possibilité de vérifier si cette clause était dans le contrat dans les conditions generales de banq. si, lors du rejet d'un chèque pour défaut de provision suffisante, le tiré constate qu'aucun titulaire du compte n'est désigné dans les conditions définies à l'alinéa précédent, les dispositions des articles l. 131-72 et l. 131-73 sont de plein droit applicab |
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Gros probleme avec plan de retraite/assurance vie
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| peut etre me direz-vous que j'aurais du lire les conditions generales et particulieres. mais je l'ai fait et il n'y a absolument rien qui pouvait laisser envisager une telle catastrophe. concernant le rachat, il est simplement precise que le contrat pourra etre. il n'est pas stipule clairement un montant de taux garantie dans mes conditions particulieres. cependant, il est bien precise sur mes premiers releve d'information qui m'etaient envoyes par l'uap. je n'ai plus rien recu par la suite apres le rachat de l'uap par |
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