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Forums web : Cession
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| Notre sélection des meilleurs messages des forums financiers et boursiers pour votre recherche : |
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Récupération de tva sur une cession de contrat
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est-ce-que par une cession de contrat, le nouvel acquéreur pourra bénéficier de la récupération de tva, étant donné que la livraison n'est pas encore réalisée ? d'après cet article, j'ai l'impression que l'acquéreur en a le droit, si le prix de la vefa reste id.e contrat, le nouvel acquéreur pourra bénéficier de la récupération de tva, étant donné que la livraison n'est pas encore réalisée ? d'après cet article, j'ai l'impression que l'acquéreur en a le droit, si le prix de la vefa reste identique : http:// |
| [forum.actufinance] |
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Stage et cession de propriété intellectuelle
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| bonjour, dans le cadre d'un stage non rémunéré (gratification de 30% du smic), je me demandais s'il était possible de conclure un contrat de cession des droits de propriété intellectuelle (à titre onéreux) entre le stagiaire et l'entreprise, sans que cela ne pass.ion des droits de propriété intellectuelle (à titre onéreux) entre le stagiaire et l'entreprise, sans que cela ne passe pour un salaire "déguisé". cordialement, mélanie salut. la cessation du droit de propriété des fruits de ton travail à ton employ |
| [forum.actufinance] |
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Cession / reprise entreprise
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| I (cabinet conseil en stratégie et management des organisations - 50 consultants partenaires), nous avons élaboré une offre d'accompagnement dans la cession et reprise d'entreprise. ce positionnement est complémentaire des experts tels que les experts comptables, les f.on et reprise d'entreprise. ce positionnement est complémentaire des experts tels que les experts comptables, les financiers, les avocats, les notaires, etc.. car nous nous positionnons en amont et en aval de la transaction. nous valorisons l'entreprise (rh, |
| [forum.actufinance] |
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Bsa et seuil de cession
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| bonjour, est-ce que la vente de bsa (bons de souscription actions) est considérée comme une vente ordinaire d'actions peut être exonérée d'impôt sur les plus-values si le total des cessions annuelles est inférieur à 15000 euros ? merci pour la réponse. en fai. à la déclaration de plus vvalue mais la impossible de vous donner uen réponse exacte car cela dépend de la date de l'attribution de l'option son prix d'achat (et la cote de l'action a cettte date) et de son prix de cession paul cayrat gestionnaire e |
| [forum.actufinance] |
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Plus values de cession / lmp
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| enfin mes revenus professionnels principaux apres cession devraient se situer vers 200 k/an. mes revenus de lmp se situant en dessous de 50 %, cela n'st il pas un pb? cordialement a votre premiére question:est il possible de faire un apport en capital depu.ent se situer vers 200 k/an. mes revenus de lmp se situant en dessous de 50 %, cela n'st il pas un pb? cordialement a votre premiére question:est il possible de faire un apport en capital depuis ma société actuelle vers l'investissement en lmp pour rédui |
| [forum.actufinance] |
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Seuil de cession et plus values
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| J'ai donc dépassé le seuil de cession qui est de 15000 .je me demande dans ce cas sur qu'elle somme les 27%d'imposition me seront appliqué. merci pour votre aide sur la plus value soit les 2500 : ir: 400 csg rds: 275 paul cayrat gestionnaire en patrimoine indépen.sion qui est de 15000 .je me demande dans ce cas sur qu'elle somme les 27%d'imposition me seront appliqué. merci pour votre aide sur la plus value soit les 2500 : ir: 400 csg rds: 275 paul cayrat gestionnaire en patrimoine indépendant membre d |
| [forum.actufinance] |
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Plus-value sur cession dun bien immobilier ?
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| ensuite, si je décide de vendre ce bien, serais-je alors exonéré ou non de la plus-value vu que c'est ma première cession de bien immobilier ? merci de bien vouloir me répondre, daniel . bien immobilier ? merci de bien vouloir me répondre, daniel |
| [forum.actufinance] |
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Cession parts sci
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| est-il possible de contester cette cession, qui est une transmission déguisée pour favoriser un enfant au dépens des autres, car la valeur du bien concerné est le double de ce qu'il a été céder. cordialement, titoune69 ps: à la création de la sci en 2003 mes pa.mission déguisée pour favoriser un enfant au dépens des autres, car la valeur du bien concerné est le double de ce qu'il a été céder. cordialement, titoune69 ps: à la création de la sci en 2003 mes parents sont agès respectivement de 83 et 81 années. |
| [forum.actufinance] |
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Cession appartement par mon frere en ma faveur
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| votre frère pourrait très bien vous faire cadeau de l'appartement; ce serait une cession à titre gratuit ou donation, soumise tout de même à des droits de mutation calculés sur sa valeur économique. donc vous êtes libres de fixer le prix de vente comme bon vous se.n à titre gratuit ou donation, soumise tout de même à des droits de mutation calculés sur sa valeur économique. donc vous êtes libres de fixer le prix de vente comme bon vous semble. vous pouvez déclarer la vente à un prix réel sur lesquels seront payés l |
| [forum.actufinance] |
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Carrefour : cession à coop de la participation dans distributis
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| cession à coop de la participation dans distributis parfait. a suivre danièle belle hausse suivie d'une aussi belle descente !!! . de la participation dans distributis parfait. a suivre danièle belle hausse suivie d'une aussi belle descente !!! |
| [boursier] |
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| | Notre sélection des meilleures actualités financières et boursières pour votre recherche : | | | | | | | les cours pétroliers reculent sur des craintes de récession us | | les cours du pétrole sont orientés en baisse vendredi, pour la troisième séance consécutive, sur des craintes d'une récession de l'économie américaine, qui aurait pour effet de tasser la demande de brut.>.n de l'économie américaine, qui aurait pour effet de tasser la demande de brut. | | [Yahoo - Economie] |
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| | | | | cession de toury (lait, fromage) : lactalis renonce à la cassation | | le groupe lactalis s'est désisté des pourvois déposés devant la cour de cassation après un arrêt de la cour d'appel de riom (puy-de-dôme) confirmant la cession du groupe toury (lait, fromage) à un groupement de quatre entreprises, a annoncé mardi l'une d'elles.lactalis, deuxième groupe laitier.... du groupe toury (lait, fromage) à un groupement de quatre entreprises, a annoncé mardi l'une d'elles.lactalis, deuxième groupe laitier... | | [Les Echos] |
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| | | quiksilver : vers une cession des skis rossignol ? | | le groupe américain annonce étudier une possible cession de ses marques de matériel sportif. si quiksilver ne précise pas de quelles marques il entend se débarasser, des rumeurs persistantes évoquent....ssion de ses marques de matériel sportif. si quiksilver ne précise pas de quelles marques il entend se débarasser, des rumeurs persistantes évoquent... | | [EasyBourse] |
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| | | la justice béninoise annule la convention de cession de la sonacop | | cotonou, bénin (pana) - le tribunal de première instance de cotonou a annulé lundi la convention du 2 avril 1999, portant cession par l'etat béninois des 55% de la société nationale de commercialisation des produits pétroliers (sonacop) à la continentale des pétroles et investissements (cpi, société privée)..sion par l'etat béninois des 55% de la société nationale de commercialisation des produits pétroliers (sonacop) à la continentale des pétroles et investissements (cpi, société privée) | | [Intelink] |
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| | | safran et gores group finalisent la cession de sagem communications | | le groupe français de haute technologie safran et le fonds d'investissements américain gores group ont finalisé la cession au fonds américain de sagem communications (haut débit, décodeurs et fax) pour une valeur d'entreprise de 383 millions d'euros, a indiqué jeudi safran.la réalisation effective....sion au fonds américain de sagem communications (haut débit, décodeurs et fax) pour une valeur d'entreprise de 383 millions d'euros, a indiqué jeudi safran.la réalisation effective... | | [Les Echos] |
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| | | | | ben bernanke invite à agir vite pour éviter la récession | | ben bernanke a endossé jeudi le principe d'un programme de relance économique par le budget et le président de la réserve fédérale a aussi réaffirmé que la banque centrale était prête à agir de manière énergique pour contrer tout risque de récession.>. | | [Yahoo - Economie] |
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L'actu du jour07-01-2009
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| | A la une de l'actualité finance, bourse et placements : | | | Loi de Finances 2009 : Les mesures importantes ! | | Le barème d'impôt sur le revenu et les différents seuils et limites indexés chaque année sont réévalués de 2,9 %.
La majoration de quotient familial pour personnes seules sans enfant à charge est réservée aux personnes ayant élevé seules leurs enfants pendant au moins 5 ans (1/2 part supplémantaire).
Le bénéfice des régimes de revenus fonciers « Robien » et « Borloo » est réservé aux logements qui satisfont à certaines normes environnementales.
Le régime « loi Malraux » est transformé en réduction d'impôt sur le revenu.
Les investissements locatifs dans des ré | | | (DK Formation) | |
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